Mairie de Portet sur Garonne
Vie Municipale Les conseils municipaux Conseil Municipal du 6 juin 2018

Conseil Municipal du 6 juin 2018

 

  Voir l'ordre du jour du Conseil Municipal du 6 juin 2018


 DL - 201806032 - FINANCES Adhésion AFIGESE
 DL - 201806033 - FINANCES Décision modificative n°1
 DL - 201806034 - FINANCES Garantie d'emprunt - SA HLM des Chalets - 10 logements 13 route d'Ax
 DL - 201806035 - COMMANDE PUBLIQUE Approbation convention adhésion groupent de commande imprimante et copieurs
 DL - 201806036 - COMMANDE PUBLIQUE Approbation groupement commande RGPD
 DL - 201806037 - JURIDIQUE Demande de mise en oeuvre protection fonctionnelle de M. T SUAUD
 DL - 201806038 - RH Création de l'emploi fonctionnel de DGS
 DL - 201806039 - RH Création d'emplois permanents
 DL - 201806040 - RH Autorisation recruter 12 agents contractuels
 DL - 201806041 - RH Fixation du nbre de représentants du personnel CHSCT commune + CCAS
 DL - 201806042 - RH Fixation nobre de représentants CT commune + CCAS
 DL - 201806043 - VIE LOCALE Participation financière scolarisation enfants hospitalisés
 DL - 201806044 - VIE LOCALE Adhésion à l'association Carillons en Pays d'Oc
 DL - 201806045 - VIE LOCALE Attribution Subvention exceptionnelle maison médicale de la Saudrune
 DL - 201806046 - JEUNESSE Demande subvention à la CAF dispositif CLAS 2018 2019
 DL - 201806047 - Demande subvention conseil départemental CLAS 2018 2019
 DL - 201806048 - JEUNESSE Convention Collège Jules Vallès CLAS 2018 2019
 DL - 201806049 - URBANISME Vente terrain non bâti à la société DIMECA

 

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Cycle « Le centenaire de l’armistice de la Grande Guerre »
Du 29 septembre au 1er décembre 2018

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