Sélectionner une page
Mentions légales

Directeur la publication

Thierry SUAUD
Maire de Portet-sur-Garonne

Éditeur du site

Agence Cosiweb
Création de sites web WordPress sur Toulouse

18, place Marnac,
31520 Ramonville Saint-Agne
Téléphone : 05 61 80 31 65
https://www.cosiweb.fr

Hébergement du site

OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix
Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

Établissement de liens vers des sites tiers

La ville de Portet-sur-Garonne se réserve le droit de “pointer” vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de la ville de Portet-sur-Garonne. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la ville de Portet-sur-Garonne, par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont la ville de Portet-sur-Garonne est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite de la ville de Portet-sur-Garonne, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Logotype de la ville de Portet-sur-Garonne

Le logo de la ville de Portet-sur-Garonne est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). La ville de Portet-sur-Garonne se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la ville de Portet-sur-Garonne et d’en indiquer l’auteur et la source.

  • Vincent Baldensperger.
  • Corinne Rolland pour les photos de la Réserve Naturelle Confluence Garonne-Ariège.

Crédits des photos libres de droits utilisées sur le site

Les illustrations présentes à la mise en ligne du site https://www.portetgaronne.fr le 13/04/2022 ont été téléchargées sur les sites d’images libres de droits indiqués ci-après selon les conditions légales d’utilisation en vigueur sur ces sites au 13/04/2022.

}

Horaires d'ouverture de l'Hôtel de Ville

Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 18h.

Le 1er et 3ème samedi de chaque mois de 9h à 12h (hors vacances scolaires).
Pas de permanence le samedi en juillet et en août.

Adresse

Mairie de Portet-sur-Garonne
1, rue de l'Hôtel de Ville - BP 90 073
31121 Portet-sur-Garonne CEDEX

Contact

Tél : (+33) 05 61 72 00 15

Pin It on Pinterest

  Aller au contenu principal