Mairie de Portet sur Garonne
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Intitulé   Date de dépôt    
2ème Projet de modification du PLU_annexe Réseau pluvial
11-06-2019 à 14:47:58
2ème Projet de modification du PLU_annexe Réseau pluvial
2ème Projet de modification du PLU_annexe Notice pluvial
11-06-2019 à 14:45:33
2ème Projet de modification du PLU_annexe Notice pluvial
2ème Projet de modification du PLU_Bordereau des pièces
11-06-2019 à 14:37:40
2ème Projet de modification du PLU_Bordereau des pièces
2ème Projet de modification du PLU_avis
11-06-2019 à 14:36:13
2ème Projet de modification du PLU_avis
2ème Projet de modification du PLU_Pièces réglementaires
11-06-2019 à 14:33:54
2ème Projet de modification du PLU_Pièces réglementaires
2ème Projet de modification du PLU_Rapport de présentation
11-06-2019 à 14:31:29
2ème Projet de modification du PLU_Rapport de présentation
2ème Projet de modification du PLU_Docs Procédure
11-06-2019 à 14:29:36
2ème Projet de modification du PLU_Docs Procédure
Arrêté Municipal _Enquête Publique executoire
26-05-2019 à 22:06:25
Arrêté Municipal _Enquête Publique executoire
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